par GMI | Nov 19, 2019 | Hygiène Sécurité Environnement
En mai 2017, les huiles minérales avaient fait l’objet d’un avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). Dans cet avis, l’agence alertait sur la nécessité de réduire l’exposition...
par GMI | Nov 19, 2019 | Fiscalité
Le 8 novembre 2019, l’administration fiscale a mis en ligne les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) à régler au plus tard le 16 décembre 2019.Pour rappel la cotisation foncière des entreprises (CFE) est une des...
par GMI | Nov 19, 2019 | Social
Nouveau rebondissement pour la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat lors d’une nouvelle discussion du PLFSS pour 2020 au Sénat.Au terme de l’article 7 du PLFSS pour 2020 tels que reproduit… Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : nouvel...
par GMI | Nov 19, 2019 | Social
Par un décret du 31 octobre 2019, pris en application de la loi « Avenir professionnel », plusieurs précisions relatives au système de validation des acquis (VAE) de l’expérience ont été apportées. Congé pour VAE : nouvelles règles à...
par GMI | Nov 19, 2019 | Social
Dans une instruction du 10 octobre 2019, Pôle emploi a présenté les conditions d’accès aux 2 aides… Aides à l’embauche des salariés en contrat de professionnalisation : instruction Pôle...
